Conseil Municipal du 27 septembre 2022
Décisions
DC.22.063 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame K.A.
DC.22.064 - Location d’une batterie
DC.22.065 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame A.G.
DC.22.066 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame H.R.
DC.22.067 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2021-008 lot n°4 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré
DC.22.068 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur A.H.
DC.22.069 - Attribution d’un marché de fourniture et maintenance d’une plateforme de courtage aux enchères en ligne pour les adhérents du GIP APPROLYS CENTR’ACHATS
DC.22.070 - Modification en cours d’exécution n°3 du marché 2021-008 lot n°6 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré
DC.22.071- Modification en cours d’exécution n°3 du marché 2021-008 lot n°2 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré
DC.22.072 - Modification en cours d’exécution n°3 du marché 2021-008 lot n°1 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré
DC.22.073 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame S.L.
DC.22.074 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame P.L.
DC.22.075 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur F.C-E.
DC.22.076 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur P.E.
DC.22.077 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur D.M.
DC.22.078 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur C.H.
DC.22.079 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur F.T.
DC.22.080 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame A.A.
DC.22.081 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame J.B.
Délibérations
DL.22.054 - Approbation de la décision modificative n°1 2022 - Ville
DL.22.055 - Attribution du marché public relatif aux assurances pour la Ville et le CCAS d’Ingré
DL.22.056 - Mutualisation des achats – ajout de familles d’achats à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la Métropole - Achats de traitement et valorisation des déchets et des fournitures et travaux pour la réalisation de la vidéoprotection
DL.22.057 - Mutualisation des achats – ajout de familles d’achats à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la Métropole - Achats de formation d’Hygiène et Sécurité
DL.22.058 – Créations de postes au 1er octobre 2022
DL.22.059 – Suppressions de postes au 1er octobre 2022
DL.22.060 – Créations de postes au 1er novembre 2022
DL.22.061 - Elections de 5 membres au conseil d’administration du C.C.A.S.suite à la démission d’un membre
DL.22.062 – Changement de membre dans la commission« Démocratie Participative, Santé, Emploi, Économie, Solidarité, Séniors et Relations Européennes » suite à une démission.
DL.22.063 - ZAC des Jardins du Bourg – Tranche 4 : Cession des terrains communaux à la SEMDO
DL.22.064 - ZAC des Jardins du Bourg – Tranche 4 : Avenant à la concession d’aménagement du 4 décembre 2013.
DL.22.065 - Cession d’une parcelle communale cadastré WA n°94 située route de la Chapelle à Monsieur et Madame MORELLE
DL.22.066 - Plan Local de l’Habitat – Avis de la commune sur le projet PLH 4 pour les années 2023-2028.
DL.22.067 – Convention de partenariat volontaire en service civique « Jeunes ambassadeurs et ambassadrices de la transition écologique »
Conseil Municipal du 27 juin 2022
Décisions
DC.22.048 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur C.LDF
DC.22.048Bis - Octroi d’une concession dans l’espace cinéraire d’Ingré à Monsieur et Madame G.
DC.22.049 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame R. F.
DC.22.050 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur R. L.
DC.22.051 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur C. C.
DC.22.052 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame S. S.
DC.22.053 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame L. B.
DC.22.054 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2021-008 lot n°2 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré
DC.22.055 - Modification en cours d’exécution n°2 du marché 2021-008 lot n°6 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré
DC.22.056 - Contrat d’entretien des tribunes télescopiques
DC.22.057 - Modification en cours d’exécution n°2 du marché 2021-008 lot n°2 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré
DC.22.058 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur D.L.
DC.22.059 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame H.B.
DC.22.060 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur T. L.
DC.22.061 - Location d’une borne de diagnostic et de téléconsultation médicale
DC.22.062 - Abonnement aux services DOCTOLIB
Délibérations
DL.22.046 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2023
DL.22.047 - Changement de la tarification des spectacles culturels au 1er septembre 2022
DL.22.048 – Créations de postes au 1er septembre 2022
DL.22.049 – Créations de postes non permanents pour un accroissement temporaire d’activité (article L 332-23 du Code Général de la Fonction Publique – Années 2022-2023
DL.22.050 - Cession d’une partie des parcelles XY 10 et 115 situés route d’Orléans à Monsieur et Madame François ZARAGOZA
DL.22.051 - Projet de Convention de partenariat pour l’embellissement d’un poste électrique entre la Commune d’ INGRÉ, l’association Ingré Jeunes et Enedis
DL.22.052 – Convention de partenariat Echappées ingréennes- Crédit Agricole
DL.22.053 – Convention de partenariat Echappées ingréennes- Carrosserie Renoir
Conseil Municipal du 11 mai 2022
Décisions
DC.22.035 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur G.K.
DC.22.036 - Attribution d’un marché de prestations informatique d’assistance aux utilisateurs et de maintenance des postes
DC.22.037 - Maintenance des équipements et des aires de jeux
DC.22.038 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Madame F.S.
DC.22.039 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur G.G.
DC.22.040 - Attribution d’un marché de prestation de contrôle technique pour la construction d’un pôle culturel à Ingré
DC.22.0041 - Modification en cours d’exécution n°2 du marché 2021-008 lot n°1 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré
DC.22.042 - Maintenance des portes et portails
DC.22.043 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2021-008 lot n°6 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré
DC.22.044 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2021-008 lot n°5 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré
DC.22.045 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2021-008 lot n°3 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré
DC.22.046 - Entretien et la maintenance de l’aire de jeux des gymnases
DC.22.047 - Attribution d’un marché de prestation de maitrise d’œuvre pour les travaux du parking du plateau sportif de Bel Air à Ingré
Délibérations
DL.22.036 - Groupement de commandes pour les marchés passés par la Ville d’Ingré et le Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS) d’Ingré pour des besoins communs.
DL.22.037 – Créations de postes au 1er juin 2022
DL.22.038 – Créations de postes non permanents pour un accroissement temporaire d’activité (article L 332-23 du Code Général de la Fonction Publique – Année 2022 (1er juin – 31 décembre)
DL.22.039 – Création d’un Comité Social Territorial
DL.22.040 - Autorisation pour le Maire à ester en justice dans le cadre des élections professionnelles 2022
DL.22.041 - Mandat spécial pour une mission à Castel Maggiore – Juillet 2022
DL.22.042 - Mandat spécial pour une mission à DRENSTEINFURT – Août 2022
DL.22.043 - Contribution financière pour une extension du réseau public de distribution d’électricité
DL.22.044 - ZAC des Jardins du Bourg – convention de participation au titre de l’article L.311-4 du code de l’urbanisme
DL.22.045 – Modification du règlement intérieur des structures jeunesse
Conseil Municipal du 22 mars 2022
Décisions
DC.22.009 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Monsieur G.D.
DC.22.010 - Renouvellement d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame J.R.
DC.22.011 - Maintenance du logiciel GRAMWEB
DC.22.012 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Madame D.LR.
DC.22.013 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Monsieur G.I.
DC.22.014 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2021-004 relatif aux prestations de contrôles et vérifications périodiques et réglementaires des installations et des équipements des bâtiments de la ville d’Ingré
DC.22.015 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2021-008 lot n°1 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré
DC.22.016 - Attribution du marché public de mission maitrise d’œuvre pour l’extension de 2 salles d’exercice en construction modulaire à l’école du Moulin à Ingré
DC.22.017 - Entretien des gouttières des divers bâtiments
DC.22.018 - Maintenance du matériel de restauration des sites municipaux en lien avec la cuisine centrale de la Ville d’Ingré
DC.22.019 - Maintenance et nettoyage des réseaux de buées grasses des cuisines de l’école primaire du Moulin
DC.22.020 - Maintenance et nettoyage des réseaux de buées grasses des cuisines du restaurant scolaire
DC.22.021 - Attribution d’un marché de prestations d’inventaire et d’expertise des arbres d’Orléans Métropole et des villes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, La Chapelle Saint Mesmin, Olivet, Orléans, Saint Denis en Val, Saint Jean de Baye, Saint Jean de la Ruelle, Saint Jean le Blanc, Semoy
DC.22.022 - Attribution d’un marché d’acquisition, de livraison et d’installation d’équipements informatiques et audiovisuels et prestations associées
DC.22.023 - Attribution d’un marché de prestation de fauchage et d’entretien des espaces verts métropolitains et de certains espaces verts communaux
DC.22.024 - Attribution d’un marché de prestation de création, extension, modification et réparation de réseaux fibre optique
DC.22.025 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame F.M.
DC.22.026 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame M-R.M.
DC.22.027 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Monsieur P.A.
DC.22.028 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur C.P.
DC.22.029 - Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour l’aménagement de la cour de l’école maternelle Emilie Carles - Annule et remplace la décision N° 2022/01/02
DC.22.030 - Demande de subvention au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) pour l’Extension de 2 salles d’exercice en construction modulaire de l’école primaire du Moulin -Annule et remplace la décision N° 2022/01/05
DC.22.031 - Maintenance des cloches, de l'horloge et du paratonnerre de l'Eglise d’Ingré
DC.22.032 - Attribution du marché public de prestation de contrôleur technique dans le cadre de l’extension de 2 salles d’exercice en construction modulaire à l’école primaire du Moulin d’Ingré
DC.22.033 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame A.C.
DC.22.034 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur et Madame J.
Délibérations
DL.22.010 - Soutien à l’Ukraine – versement d’une subvention à la Croix-Rouge Française
DL.22.011 - Approbation des comptes de gestion dressés par Le Trésorier Principal – Budget Ville – Exercice 2021
DL.22.012 - Approbation du compte administratif du budget Ville – 2021
DL.22.013 - Affectation des résultats – Budget Ville
DL.22.014 - Subventions allouées aux associations au titre de l'année 2022
DL.22.015 - Vote des taux 2022
DL.22.016 - Autorisation de programme / Crédit de paiement 2022 - Ville
DL.22.017 - Projet de budget primitif 2022 - Ville
DL.22.018 - Tarification des services publics à compter du 1er septembre 2022
DL.22.019 – Suppression de postes au 1er avril 2022
DL.22.020 – Créations de postes au 1er avril 2022
DL.22.021 - Créations de postes au 1er avril 2022 – délibération complémentaire
DL.22.022 - Créations de postes non permanents pour un accroissement temporaire d’activité (article 3.– I.- 1°de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée) – Année 2022 (1er avril – 31 décembre)
DL.22.023 – Modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel de la collectivité
DL.22.024 – Indemnisation des travaux supplémentaires pour élections
DL.22.025 - Mutualisation – Approbation de conventions particulières avec mise à disposition de personnels de la Direction des Services Informatiques
DL.22.026 - Pacte de gouvernance métropolitain
DL.22.027 - Mise en place d’un droit de préemption sur les fonds artisanaux, de commerce et les baux commerciaux, au titre de la mise en application de l’article L214-1 du code de l’urbanisme.
DL.22.028 - ZAC des Jardins du Bourg : Approbation du cahier des prescriptions urbaines, architecturales, paysagères et environnementales de la tranche 4
DL.22.029 - ZAC des Jardins du Bourg : Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) pour l’année 2021
DL.22.030 - Désaffectation et déclassement d’une emprise publique de 67m² située rue de Coutes en vue de son aliénation à Monsieur DELETOILE Dominique : abroge et remplace la délibération DL.16.005 du 25 janvier 2016
DL.22.031 – Renouvellement de l’opération de distribution de récupérateurs d’eau
DL.22.032 - Convention de subvention avec les associations CMPJM Ingré Basket, Football Club Municipal Ingré, CMPJM Tennis de Table, Société Musicale d’Ingré et le Comité d’Entraide
DL.22.033 - Convention tripartite ville/collège/département
DL.22.034 - Convention de chronométrage échappées ingréennes
DL.22.035 - Modification du règlement de fonctionnement de la halte-garderie suite à un changement de la plage horaire d’accueil
Conseil Municipal du 25 janvier 2022
Décisions
DC.22.001 - Participation à l'appel à projet - inclusion numérique en bibliothèque
DC.22.002 - Demande de subvention au titre de la DSIL pour l'aménagement de la cour de l'école maternelle Emilie Carles
DC.22.003 - Demande de subvention au titre de la DETR pour la mise en place d'un salad'bar au centre de loisirs Gabriel Pahaut
DC.22.004 - Demande de subvention au titre de la DSIL remise aux normes transformateur restaurant scolaire Victor Hugo
DC.22.005 - Demande de subvention au titre de la DETR pour l'extension de 2 salles d'exercice en construction modulaire de l'école primaire du Moulin
DC.22.006 - Demande de subvention au titre de soutien à l'investissement d'intérêt communal sécurisation pleine de Bel Air
DC.22.007 - Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal d'Ingré à madame M.A. L.
DC.22.008 - Renouvellement d'une concession dans l'espace cinéraire d'Ingré à madame D. P.
Délibérations
DL.22.001 - Soutien au téléthon - versement d'une subvention
DL.22.002 - Adhésion à la mission chômage du centre départemental de gestion du loiret
DL.22.003 - Débat d'orientation budgétaire - budget ville
DL.22.004 - Ajout d'une famille d'achat à la convention de groupement de commandes passée avec orléans métropole et ingré
DL.22.005 - Attribution du marché de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un pole culturel
DL.22.006 - Zac des jardins du bourg - convention de participation au titre de l'article L.311-4 du code de l'urbanisme
DL.22.007 - Aide exceptionnelle en faveur de laurine jalibert cavalière handisport
DL.22.008 - Convention reversement subvention fédération française de tennis, travaux courts de tennis et padels
DL.22.009 - Convention de mise à disposition de locaux municipaux à titre onéreux - courts de tennis et de padels
