Contenu

2022

Conseil Municipal du 11 mai 2022

Décisions

DC.22.035 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur G.K.

DC.22.036 - Attribution d’un marché de prestations informatique d’assistance aux utilisateurs et de maintenance des postes

DC.22.037 - Maintenance des équipements et des aires de jeux

DC.22.038 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Madame F.S.

DC.22.039 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à        Monsieur G.G.

DC.22.040 - Attribution d’un marché de prestation de contrôle technique pour la construction d’un pôle culturel à Ingré

DC.22.0041 - Modification en cours d’exécution n°2 du marché 2021-008 lot n°1 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré

DC.22.042 - Maintenance des portes et portails

DC.22.043 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2021-008 lot n°6 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré

DC.22.044 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2021-008 lot n°5 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré

DC.22.045 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2021-008 lot n°3 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré

DC.22.046 - Entretien et la maintenance de l’aire de jeux des gymnases

DC.22.047 - Attribution d’un marché de prestation de maitrise d’œuvre pour les travaux du parking du plateau sportif de Bel Air à Ingré

Délibérations

DL.22.036 - Groupement de commandes pour les marchés passés par la Ville d’Ingré et le Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS) d’Ingré pour des besoins communs.

DL.22.037  – Créations de postes au 1er juin 2022

DL.22.038 – Créations de postes non permanents pour un accroissement temporaire d’activité (article L 332-23 du Code Général de la Fonction Publique – Année  2022 (1er juin – 31 décembre)

DL.22.039 – Création d’un Comité Social Territorial

DL.22.040 -  Autorisation pour le Maire à ester en justice dans le cadre des élections professionnelles 2022

DL.22.041 - Mandat spécial pour une mission à Castel Maggiore – Juillet 2022

DL.22.042 -  Mandat spécial pour une mission à DRENSTEINFURT – Août 2022

DL.22.043 - Contribution financière pour une extension du réseau public de distribution d’électricité

DL.22.044 - ZAC des Jardins du Bourg – convention de participation au titre de l’article L.311-4 du code de l’urbanisme

DL.22.045 – Modification du règlement intérieur des structures jeunesse

Conseil Municipal du 22 mars 2022

Décisions

DC.22.009 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Monsieur G.D.

DC.22.010 - Renouvellement d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame J.R.

DC.22.011 - Maintenance du logiciel GRAMWEB

DC.22.012 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Madame D.LR.

DC.22.013 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Monsieur G.I.

DC.22.014 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2021-004 relatif aux prestations de contrôles et vérifications périodiques et réglementaires des installations et des équipements des bâtiments de la ville d’Ingré

DC.22.015 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2021-008 lot n°1 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré

DC.22.016 - Attribution du marché public de mission maitrise d’œuvre pour l’extension de 2 salles d’exercice en construction modulaire à l’école du Moulin à Ingré

DC.22.017 - Entretien des gouttières des divers bâtiments

DC.22.018 - Maintenance du matériel de restauration des sites municipaux en lien avec la cuisine centrale de la Ville d’Ingré

DC.22.019 - Maintenance et nettoyage des réseaux de buées grasses des cuisines de l’école primaire du Moulin

DC.22.020 - Maintenance et nettoyage des réseaux de buées grasses des cuisines du restaurant scolaire

DC.22.021 -  Attribution d’un marché de prestations d’inventaire et d’expertise des arbres d’Orléans Métropole et des villes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, La Chapelle Saint Mesmin, Olivet, Orléans, Saint Denis en Val, Saint Jean de Baye, Saint Jean de la Ruelle, Saint Jean le Blanc, Semoy

DC.22.022 - Attribution d’un marché d’acquisition, de livraison et d’installation d’équipements informatiques et audiovisuels et prestations associées

DC.22.023 - Attribution d’un marché de prestation de fauchage et d’entretien des espaces verts métropolitains et de certains espaces verts communaux

DC.22.024 - Attribution d’un marché de prestation de création, extension, modification et réparation de réseaux fibre optique

DC.22.025 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame F.M.

DC.22.026 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame M-R.M.

DC.22.027 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Monsieur P.A.

DC.22.028 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur C.P.

DC.22.029 - Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour l’aménagement de la cour de l’école maternelle Emilie Carles - Annule et remplace la décision N° 2022/01/02

DC.22.030 - Demande de subvention au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) pour l’Extension de 2 salles d’exercice en construction modulaire de l’école primaire du Moulin -Annule et remplace la décision N° 2022/01/05

DC.22.031 - Maintenance des cloches, de l'horloge et du paratonnerre de l'Eglise d’Ingré

DC.22.032 - Attribution du marché public de prestation de contrôleur technique dans le cadre de l’extension de 2 salles d’exercice en construction modulaire à l’école primaire du Moulin d’Ingré

DC.22.033 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame A.C.

DC.22.034 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur et Madame J.

Délibérations

DL.22.010 - Soutien à l’Ukraine – versement d’une subvention à la Croix-Rouge Française

DL.22.011 - Approbation des comptes de gestion dressés par Le Trésorier Principal – Budget Ville – Exercice 2021

DL.22.012 - Approbation du compte administratif du budget Ville – 2021

DL.22.013 - Affectation des résultats – Budget Ville 

DL.22.014 - Subventions allouées aux associations au titre de l'année 2022

DL.22.015 - Vote des taux 2022

DL.22.016 - Autorisation de programme / Crédit de paiement 2022 - Ville

DL.22.017 - Projet de budget primitif 2022 - Ville

DL.22.018 - Tarification des services publics à compter du 1er septembre 2022

DL.22.019  – Suppression de postes au 1er avril 2022

DL.22.020  – Créations de postes au 1er avril 2022

DL.22.021 - Créations de postes au 1er avril 2022 – délibération complémentaire

DL.22.022 - Créations de postes non permanents pour un accroissement temporaire d’activité (article 3.– I.- 1°de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée) – Année  2022 (1er avril – 31 décembre)

DL.22.023 – Modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel de la collectivité

DL.22.024 – Indemnisation des travaux supplémentaires pour élections

DL.22.025 -  Mutualisation – Approbation de conventions particulières avec mise à disposition de personnels de la Direction des Services Informatiques

DL.22.026 - Pacte de gouvernance métropolitain

DL.22.027 - Mise en place d’un droit de préemption sur les fonds artisanaux, de commerce et les baux commerciaux, au titre de la mise en application de l’article L214-1 du code de l’urbanisme.

DL.22.028 - ZAC des Jardins du Bourg : Approbation du cahier des prescriptions urbaines, architecturales, paysagères et environnementales de la tranche 4

DL.22.029 - ZAC des Jardins du Bourg : Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) pour l’année 2021

DL.22.030 - Désaffectation et déclassement d’une emprise publique de 67m² située rue de Coutes en vue de son aliénation à Monsieur DELETOILE Dominique : abroge et remplace la délibération DL.16.005 du 25 janvier 2016

DL.22.031 – Renouvellement de l’opération de distribution de récupérateurs d’eau

DL.22.032 -  Convention de subvention  avec les associations CMPJM Ingré Basket,  Football Club Municipal Ingré, CMPJM Tennis de Table, Société Musicale d’Ingré et le Comité d’Entraide

DL.22.033 - Convention tripartite ville/collège/département

DL.22.034 - Convention de chronométrage échappées ingréennes

DL.22.035 - Modification du règlement de fonctionnement de la halte-garderie suite à un changement de la plage horaire d’accueil

 

Conseil Municipal du 25 janvier 2022

Décisions

DC.22.001 - Participation à l'appel à projet - inclusion numérique en bibliothèque

DC.22.002 - Demande de subvention au titre de la DSIL pour l'aménagement de la cour de l'école maternelle Emilie Carles

DC.22.003 - Demande de subvention au titre de la DETR pour la mise en place d'un salad'bar au centre de loisirs Gabriel Pahaut

DC.22.004 - Demande de subvention au titre de la DSIL remise aux normes transformateur restaurant scolaire Victor Hugo

DC.22.005 - Demande de subvention au titre de la DETR pour l'extension de 2 salles d'exercice en construction modulaire de l'école primaire du Moulin

DC.22.006 - Demande de subvention au titre de soutien à l'investissement d'intérêt communal sécurisation pleine de Bel Air

DC.22.007 - Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal d'Ingré à madame M.A. L.

DC.22.008 - Renouvellement d'une concession dans l'espace cinéraire d'Ingré à madame D. P.

Délibérations

DL.22.001 - Soutien au téléthon - versement d'une subvention

DL.22.002 - Adhésion à la mission chômage du centre départemental de gestion du loiret

DL.22.003 - Débat d'orientation budgétaire - budget ville

DL.22.004 - Ajout d'une famille d'achat à la convention de groupement de commandes passée avec orléans métropole et ingré

DL.22.005 - Attribution du marché de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un pole culturel

DL.22.006 - Zac des jardins du bourg - convention de participation au titre de l'article L.311-4 du code de l'urbanisme

DL.22.007 - Aide exceptionnelle en faveur de laurine jalibert cavalière handisport

DL.22.008 - Convention reversement subvention fédération française de tennis, travaux courts de tennis et padels

DL.22.009 - Convention de mise à disposition de locaux municipaux à titre onéreux - courts de tennis et de padels