Conseil Municipal du 19 décembre 2017
Décisions
DC.17.026-FIN-prestations élagage abattage et dessouchage arbres communauté agglo et autres communes.pdf
DC.17.027-FIN-mission de conseil en orientation énergétique du patrimoine.pdf
DC.17.028-FIN-acquisition équipements informatique et audiovisuel et prestations associées.pdf
DC.17.029-FIN-acquisition vêtements de travail et équipements protection individuelle des agents municipaux ville Ingré.pdf
DC.17.030-FIN-mission assistance à maîtrise d'ouvrage pour opération d'extension du tennis couvert à Ingré.pdf
DC.17.031-CULT-demande de subvention auprès du Conseil Régional pour l'année 2018.pdf
Délibérations
DL.17.075-ADT-Avis ville ingré sur autorisation environnementale soumis à enquête publique ds le cadre aménagement a10 au nord d'orléans.pdf
DL.17.076-ADT-ZAC jardins du bourg-convention participation constructeur au coût d'équipement de la ZAC.pdf
DL.17.077-ADT-declassement d'une emprise du domaine public d'envirion 100m2 située rue Moïse Cordonnier en vue aliénation à M. CUNHA.pdf
DL.17.078-ADT-declassement d'une emprise du domaine public d'environ 15m2 située rue du Coin Rond en vue aliénation à M. DUVEAU.pdf
DL.17.079-ADT-convention servitudes pr passage câble souterrain ENEDIS sur parcelle communale BE832 située Les Chataigniers-rue des Chantemelles.pdf
DL.17.080-ADT-vente parcelles cadastrées ZK s212 et 217-rue des genêts -M. et Mme LENFLE à la commune.pdf
DL.17.081-ADT-cession parcelle communale cadastrée YK 10p rue de Champoigny à la SARL MDB Promotion.pdf
DL.17.082-FIN-marché de service d'assurances.pdf
DL.17.083-FIN-remboursement à M. Daniel DE SAINT-LOUP.pdf
DL.17.084-FIN-approbation de la décision modificative n°2 2017-ville.pdf
DL.17.085-FIN-budget ville-admission en non valeurs.pdf
DL.17.086-FIN-dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2018.pdf
DL.17.087-FIN-garantie emprunt-sa hlm france loire-réhabilitation de 14 logements résidence Montabuzard à Ingré.pdf
DL.17.088-FIN-garantie emprunt-vallogis-3 logements individuels plai rue chateau deau à ingré-accord de principe.pdf
DL.17.089-FIN-garantie emprunt-vallogis-12 logements rue du château d'eau à Ingré-accord de principe.pdf
DL.17.090-FIN-garantie emprunt-vallogis-10 logements collectifs intermédiaire ZAC des Jardins du Bourg à Ingré-accord de principe.pdf
DL.17.091-FIN-orléans métropole-transfert des contrats de prêts afférents aux compétences transférées à orléans métropole.pdf
DL.17.092-FIN-OM-eau potable-reprise actif et passif budgets annexes eau au bilan budget annexe eau orleans métropole-approbation.pdf
DL.17.093-FIN-modif du montant de subvention de fonctionnement et avenant à la convention-société musicale d Ingré.pdf
DL.17.094-FIN-subvention-construction dune residence sociale de 160 logements autonomes à Ingré-ADOMA.pdf
DL.17.095-RH-mise à disposition d agents auprès du CCAS.pdf
DL.17.096-RH-nouvelle gouvernance-convention portant organisation un service commun de médecine préventive confié à la ville orléans.pdf
DL.17.097-RH-intervention dun agent chargé de la fonction dinspection-ACFI--convention avec le CDG45.pdf
DL.17.098-RH-metropole-mise en oeuvre des transferts de compétences-approbation de impact des transferts de personnel.pdf
DL.17.099-RH-modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2018.pdf
DL.17.100-RH-mise en oeuvre projet métropolitain 2017-2030-statuts métropole-transfert nouvelles compétences facultatives.pdf
DL.17.101-CULT-convention de partenariat entre mairie Ingré et les associations.pdf
DL.17.102-SPORT-demande de subvention pour une aide transport pour association football club municipal Ingré.pdf
DL.17.103-SPORT-demande de subvention pour une aide transport pour association animafond.pdf
DL.17.104-SPORT-convention tripartite utilisation des équipements sportifs par le collège Montabuzard.pdf
DL.17.105-PE-modification du règlement de fonctionnement de la halte garderie la coccinelle.pdf
Conseil Municipal du 25 septembre 2017
Décisions
DC.17.020 -FIN-traitement des déchets issus des activités des services municipaux des communes membres Communauté d'agglomeration orleans val de loire.pdf
DC.17.021 -FIN-Acquisition, livraison et installation de mobiliers pour les membres de la centrale d'achat APPROLYS.pdf
DC.17.022 -FIN- fourniture de gaz.pdf
DC.17.023 -FIN- mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du Château de Bel Air.pdf
DC.17.024 -FIN- Marché relatif réhabilitation et extension école e-carles - lot 5 - modification en cours d'exécution n°1.pdf
DC.17.025 -RH- formations du premier semestre 2017.pdf
Délibérations
DL.17.053-ADT-convention MAS parcelle communale ZHn°274, rue de coûtes pr implantation poste distribution publique constitutive de droits réels.pdf
DL.17.054-ADT-exercice droit préemption urbain commune pour acquisition immeuble non bâti pour constituer réserve foncière pr futur projet urbain.pdf
DL.17.055-ADT-déclassement d'une emprise du domaine public 25m2 située rue Moïse Cordonnier en vue de son aliénation à m et mme el idrissi.pdf
DL.17.056-ADT-déclassement et désaffectation des extrémités du sentier de la Bigottière reliant la route d'Orléans à la rue de la Bigottière.pdf
DL.17.057-ADT-Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public d'environ 180m2 située rue des Mazurest en vue aliénation à Leroy merlin.pdf
DL.17.058-ADT-vente de la parcelle cadastrée ZKn°215 par m et mme marcault à la commune.pdf
DL.17.059-ADT-assainissement-eaux pluviales-dommage pollution sols-reglement amiable du litige-approbation protocole transactionnel ingré-auchan.pdf
DL.17.060-EV-attribution de prix aux lauréats du concours des maisons fleuries 2017.pdf
DL.17.061-FIN-Marché global conception, construction, maintenance, exploitation installs eclairage public et équipmt connex-modif cours exécution n°8.pdf
DL.17.062-FIN-Approbation de la décision modificative n°1 2017 - ville.pdf
DL.17.063-FIN-conventions de gestion provisoire passées avec la communauté urbaine Orléans Métropole - avenant n°1 pour compétence eau.pdf
DL.17.064-FIN-Soutien aux Antilles françaises - versement d'une subvention à la croix rouge française.pdf
DL.17.065-RH-Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2017.pdf
DL.17.066-RH-Modification du tableau des effectifs au 1er novembre 2017.pdf
DL.17.067-RH-recrutement de vacataires.pdf
DL.17.068-RH-mise en place du RIFSEEP.pdf
DL.17.069-RH-résiliation de la convention avec le service de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique du loiret.pdf
DL.17.070-AG-adhésion de nouvelles communes au syndicat pour la gestion de la fourrière animale des communes et communautés du Loiret.pdf
DL.17.071-AG-motions denonçant l'annonce gouvernementale de diminution 13 milliards € des depenses des collectivités locales.pdf
DL.17.072-AG-motions denonçant le projet du gouvernement de réduire fortement voire supprimer le nombre de contrats aidés.pdf
DL.17.073-AG-mandat spécial pour une mission à DRENSTEINFURT - décembre 2017.pdf
DL.17.074-VSE-projet de partenariat entre Ingré et Ormes pour la Réflexion d'un groupe scolaire commun.pdf
Conseil Municipal du 30 juin 2017
Décisions
DC.17.018 -FIN-modification en cours d'exécution n°3-marche relatif à la fourniture et au service de telecommunications mobiles.pdf
DC.17.019 -FIN-marché relatif à la maîtrise d'oeuvre concernant la réhabilitation et à l'extesion école E Carles- modif en cours d'exécution 2.pdf
Délibérations
DL.17.041-AG-Désignation des délégués et de leurs suppléants du conseil municipal en vue des élections sénatoriales.pdf
DL.17.042-ADT-cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée WN n°108 à Orléans Métropole.pdf
DL.17.043-ADT-délégation par Orléans métropole du droit de préemption urbain et du droit de priorité sur le territoire de la commune d'ingré.pdf
DL.17.044-FIN-garantie d'emprunt- SA HLM Vallogis - 189 route nationale lieu-dit le Bas de Villeneuve à Ingré.pdf
DL.17.045-FIN-Contribution au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) et Fonds Unifiés Logement (FUL) 2017.pdf
DL.17.046-FIN-Marché relatif à la réhabilitation et à l'extension de l'école E carles - lot1 desamiantage-demolition gros oeuvre- modif cours exe n°2.pdf
DL.17.047-FIN-remboursement à Monsieur Georges PROVOST.pdf
DL.17.048-FIN-Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Tarifs 2018.pdf
DL.17.049-RH-modification du tableau des effectifs au 1er septembre 2017.pdf
DL.17.050-RH-indemnités de fonction des adjoints au maire et conseillers municipaux.pdf
DL.17.051-RH-ratios d'avancement de grade.pdf
DL.17.052-SPORT-complément subvention tennis.pdf
Conseil Municipal du 16 mai 2017
Décisions
DL.17.016-FIN-marche relatif à acquisition et installation de mobiliers pour membres centrale achat approlys-centrachat des depts 45 et 41.pdf
DC.17.017-FIN-location d'un appartement pour l'accueil d'une auteure en résidence.pdf
Délibérations
DL.17.034-FIN-garantie d'emprunt - logis coeur de france - route nationale à Ingré.pdf
DL.17.035-FIN-subvention allouée à l'association -Union du loiret des déléguées départementaux de l'éducation nationale- au titre de l'année 2017.pdf
DL.17.036-RH-recrutement d'un vacataire.pdf
DL.17.037-RH-modification du tableau des effectifs au 1er juin 2017.pdf
DL.17.038-AG-mandat spécial pour une mission à Castel Maggiore - mai 2017.pdf
DL.17.039-AG-désignation de delegues charges de representer Ingré au sein du syndicat pour gestion fourriere animale.pdf
DL.17.040-SPORT-demande de subvention supplementaire pour le transport.pdf
Conseil Municipal du 4 avril 2017
Décisions
DC.17.002-FIN-marche de travaux relatif à l'amenagement V.R.D rue de la mairie et place clovis vincent à ingre.pdf
DC.17.003-FIN-lotn°5 relatif aux menuiseries interieures cloisons doublages et plafond - extension ecole emilie carles.pdf
DC.17.004-FIN-lot n°9 relatif à la ventilation plomberie chauffage concernant extension ecole emilie carles.pdf
DC.17.005-FIN-marche relatif controles et verifs periodiques des installations et equipements ds bats lot 1-loiret pr membres centrale achat approlys.pdf
DC.17.006-FIN-fournitures de bureau et fournitures scolaires.pdf
DC.17.007-FIN-location et maintenance de photocopieurs et systemes d'impression pr groupement commande mairies SJR, ingre et la chapelle.pdf
DC.17.008-FIN-traitement des dechets issus des activites des services municipaux des communes membres de la Communaute d'agglo.pdf
DC.17.009-FIN-fourniture, livraison, installation et raccordement d'equipement d'un self service pour resto scolaire destine enfants 6-12 ans.pdf
DC.17.010-FIN-marche relatif au nettoyage et desherbage mecanique des caniveaux et places publiques ingre, la chapelle, SJR.pdf
DC.17.011-FIN-modification en cours execution n°1-marche relatif à la refonte du sinte internet de la ville ingre.pdf
DC.17.012-FIN-modif en cours execution n°1-lot1-desamiantage,demolition et gros oeuvre-marche tx relatif extension et rehabilitation ecole ecarles.pdf
DC.17.013-FIN-modification en cours execution n°1-marche relatif à la fourniture et au service de telecommunications mobiles.pdf
DC.17.014-FIN-modification en cours execution n°2-marche relatif à la fourniture et au service de telecommunications mobiles.pdf
DC.17.015-FIN-modif cours execution n°1-lot2-etancheite bacs aciers-marche travaux relatif à extension et rehabilitation ecole e carles.pdf
Délibérations
DL.17.014-FIN-approbation comptes de gestion dresses par tresorier principal-budget ville et budget annexe eau - 2016.pdf
DL.17.015-FIN-approbation du compte administratif du budget eau - 2016.pdf
DL.17.016-FIN-cloture budget annexe eau et reprise resultats au budget principal et reintegration passif actif au budget principal commune.pdf
DL.17.017-FIN-transfert resultats cloture budget annexe eau transferes budget principal commune au budget annexe eau de CU orleans-metropole.pdf
DL.17.018-FIN-approbation du compte administratif budget ville - 2016.pdf
DL.17.019-FIN-affectation des resultats - budget ville.pdf
DL.17.020-FIN-rapport annuel de l'eau.pdf
DL.17.021-FIN-subventions allouees aux associations au titre de l'année 2017.pdf
DL.17.022-FIN-vote des taux 2017.pdf
DL.17.023-FIN-projet de budget primitif 2017 - ville.pdf
DL.17.024-FIN-tarification des services publics à compter du 1er septembre 2017.pdf
DL.17.025-MET-transformation de la communauté urbaine orleans metropole en metropole.pdf
DL.17.026-ADT-Jardins du bourg-compte rendu annuel à la collectivite (CRAC) - 2016.pdf
DL.17.027-ADT- vente parcelles cadastrees ZR n°s 206 et 210 par Mme JUCHET et M DA MOTA à la commune.pdf
DL.17.028-SPORT-convention de subvention avec les associations CMPJM basket-foot-societe musiclae ingre-comite entraide.pdf
DL.17.029-RH-missions facultatives service chomage du centre de gestion de la FPT du Loiret.pdf
DL.17.030-RH-tableau des effectifs au 1er juin 2017 - creations de poste.pdf
DL.17.031-RH-mise en place du RIFSEEP (regime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel).pdf
DL.17.032-RH- prévention des risques professionnels.pdf
DL.17.033-RH- recrutement d'un vacataire.pdf
Conseil Municipal du 28 février 2017
Décisions
Délibérations
