2023
Conseil Municipal du 26 septembre 2023
Décisions
DC.23.039 - Attribution d’un marché public relatif à l’entretien des terrains de football sur la commune d’Ingré – Lot 1 : entretien des terrains de football engazonnés
DC.23.040 - Attribution d’un marché public relatif à l’entretien des terrains de football sur la commune d’Ingré – Lot 2 : entretien du terrain de football synthétique
DC.23.041 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame S.S.
DC.23.042 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Madame B.V.
DC.23.043 - Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) dans le cadre du projet de réhabilitation et construction d’un pôle culturel
DC.23.044 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur C.G.
DC.23.045 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur R.G.
DC.23.046 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame F.M.
DC.23.047 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Madame M.C.
DC.23.048 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur M.C.
DC.23.049 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame S.C.
Délibérations
DL.23.073 - Soutien au Maroc – Versement d’une subvention
DL.23.074 - Approbation de la décision modificative n°1 2023 - Ville
DL.23.075 - Mutualisation des achats - Approbation d’une convention de groupement de commandes pluriannuelles à passer avec Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la Métropole
DL.23.076 - Approbation d’une convention de partenariat entre la Commune d’Ingré et l’association ADAPEI 45
DL.23.077 – Création de postes au 1er octobre 2023 – Ecole Municipale de Musique
DL.23.078 - Création de postes au 1er octobre 2023 – Formalités Administratives/Elections - Vie Sociale/CCAS
DL.23.079 - Création de postes au 1er octobre 2023 – Service Bâtiments
DL.23.080 - Création de postes au 1er novembre 2023
DL.23.081 - Dissolution de la Caisse des Ecoles
DL.23.082 - Statuts d'Orléans Métropole - Restitution d’une compétence facultative - Aménagement et gestion du parc floral de la Source, Orléans Loiret - Approbation - Demande de modification - Saisine des communes membres et de la préfète
DL.23.083 - Orléans Métropole - Désignation des référents déontologues des élus municipaux - Modalités de saisine du collège de déontologie et d'examen des demandes - Approbation
DL.23.084 - Cession des parcelles cadastrées XS 18, 251, 254 et 255 à la société MDB PROMOTION
DL.23.085 - Acquisition de la parcelle cadastrée WN 60 auprès de la succession de Mme Lucienne COUTURIER
DL.23.086 - Aliénations partielles du chemin rural du Chêne à Gourdin et du chemin rural des Coucous
DL.23.087 - Contribution financière pour une extension du réseau public de distribution d’électricité
DL.23.088 – Chantier participatif de plantation de haie rue de la Driotte
DL.23.089 - Attribution de prix aux lauréats du concours des maisons fleuries 2023
DL.23.090 – Renouvellement des conventions de mises à disposition des locaux associatifs et des équipements sportifs aux associations
Conseil Municipal du 28 juin 2023
Décisions
DC.23.029 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame M.P.
DC.23.030 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame M.C.
DC.23.031 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur D.D.
DC.23.033 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur P.V.
DC.23.038 - Prestations de service dans le cadre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Délibérations
DL.23.059 – Autorisation de garantie d’emprunt
DL.23.061 - Prise en charge de frais d’obsèques de M. B., A. B.
DL.23.063 - Mise à disposition d’agents auprès du CCAS
DL.23.064 – Création de postes au 1er septembre 2023
DL.23.067 - Adhésion au GIP RECIA
DL.23.068 - Souscription aux services du GIP RECIA
DL.23.069 – Modification du règlement intérieur des structures Jeunesse
DL.23.071 - Convention de partenariat Echappées ingréennes- Thélem assurances Ingré
DL.23.072 –Achat d’un local au Bas de Villeneuve
Conseil Municipal du 9 juin 2023
- Procès-verbal de la désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
- Feuille de proclamations
Conseil Municipal du 30 mai 2023
Décisions
DC.23.020 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur C.A.
DC.23.023 - contrat d’abonnement AXIMESSAGE+ pour le Centre Municipal de Santé
DC.23.024 - octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur A.K.
DC.23.025 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame N.R-C.
DC.23.027 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur C.D.
DC.23.028 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame C.L.
Délibérations
DL.23.047 – Autorisation de garantie d’emprunt
DL.23.048 - Prise en charge de frais d’obsèques de M. Thierry DABOUT
DL.23.049 - Soutien à Castel Maggiore – versement d’une subvention
DL.23.050 – Création de postes au 1er juin 2023
DL.23.051 – Recrutement d’un vacataire – Service Aménagement et développement du territoire
DL.23.052 – Vœu sur la réouverture de la ligne Orléans chartres
DL.23.053 - Acquisition amiable de 200m² de la parcelle AY n°151 auprès de Mme Monique LECONTE
DL.23.054 - Participation de la ville aux classes transplantées de l’école élémentaire du Moulin
DL.23.056 – convention de partenariat Echappées ingréennes- Carrosserie Renoir
DL.23.057 – Modification du projet de santé à compter du 1er juin 2023
DL.23.058 - Convention d’accueil du Docteur Mathilde BERNARDO au Centre Municipal de Santé
Conseil Municipal du 28 mars 2023
Décisions
DC.23.016 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame V.T.
Délibérations
DL.23.016 - Soutien à la Turquie et à la Syrie – versement d’une subvention à la Fondation de France
DL.23.018 - Approbation du compte administratif du budget Ville – 2022
DL.23.019 - Affectation des résultats – Budget
DL.23.020 - Subventions allouées aux associations au titre de l'année 2023
DL.23.021 - Vote des taux d’imposition 2023
DL.23.022 - Autorisation de programme / Crédit de paiement 2023 – Ville
DL.23.023 - Projet de budget primitif 2023 – Ville
DL.23.024 - Tarification des services publics à compter du 1er septembre 2023
DL.23.025 – Création de postes au 1er avril 2023
DL.23.028 - Mandat spécial pour une mission à Castel Maggiore – Juin 2023
DL.23.030 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2024
DL.23.036 - Renouvellement de l’opération de distribution de récupérateurs d’eau
DL.23.038 - Attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif « Bourse jeunes »
DL.23.039 - Modification du règlement intérieur des structures Jeunesse
DL.23.040 - Convention chronométrage échappées ingréennes
DL.23.041 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la saison 2023-2024
DL.23.042 – Convention prestation gratuite Associations Âme musicale, marché de l’Europe 2023
DL.23.043 – Convention de prêt d’un car podium avec La Chapelle Saint Mesmin, festival de juin 2023
DL.23.045 - Approbation du projet de santé
Conseil Municipal du 7 février 2023
Décisions
DC.23.001 - Renouvellement d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame S.R
DC.23.002 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur E.B.
DC.23.007 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame E.I.
DC.23.008 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame S.B.
DC.22.009 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame F.M.
DC.23.011 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur M.S.
Délibérations
DL.23.001 - FIN - Débat d’Orientation Budgétaire
DL.23.003 – FIN - Autorisation de garantie d’emprunt
DL.23.005 – RH - Créations de postes au 1er mars 2023
DL.23.013 – TE - Renouvellement de la convention « refuge LPO » au Parc de Bel Air
DL.23.014- CULT - Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour l’année 2023