2023

Vous trouverez ici les décisions et les délibérations votées aux conseils municipaux en 2023

Conseil Municipal du 13 décembre 2022

Décisions

DC.23.001 - Renouvellement d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame S.R

DC.23.002 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur E.B.

DC.23.003 - Attribution d’un marché mise en œuvre et maintenance d’une solution de dématérialisation des procédures de marchés publics pour les adhérents du GIP APPROLYS CENTR’ACHATS

DC.23.004 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2022-011 relatif aux travaux de sécurisation des abords et d’aménagement des parkings des équipements sportifs de Bel Air à Ingré

DC.23.005 - Modification en cours d’exécution n°4 du marché 2021-008 lot n°2 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré

DC.23.006 - Modification en cours d’exécution n°4 du marché 2021-008 lot n°6 relatif aux travaux de rénovation et d’aménagement de la salle Guy Durand de la ville d’Ingré

DC.23.007 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame E.I.

DC.23.008 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame S.B.

DC.22.009 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame F.M.

DC.23.010 – Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement d’intérêt communal (volet 3) du Département pour l’aménagement de deux cours Oasis (périscolaire et maternelle) du groupe scolaire du Moulin

DC.23.011 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur M.S.

DC.23.012 – Demande de subvention au titre des dotations d’équipement des territoires ruraux (DETR) / dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) dans le cadre du projet de Désamiantage et déconstruction d’un bâtiment préfabriqué sur le site de Bel Air

DC.23.013 – Demande de subvention au titre des dotations d’équipement des territoires ruraux (DETR) / dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) dans le cadre du projet de réfection de l’étanchéité du toit terrasse de l’école maternelle Emilie CARLES

DC.23.014 – Demande de subvention au titre des dotations d’équipement des territoires ruraux (DETR) / dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) dans le cadre du projet de l’aménagement de deux cours Oasis (périscolaire et maternelle) du groupe scolaire du Moulin

Délibérations

DL.23.001 - FIN - Débat d’Orientation Budgétaire

DL.23.002 – FIN - Autorisation de refacturation des prestations d’entretien et secrétariat réalisées par le personnel municipal aux professionnels de santé libéraux

DL.23.003 – FIN - Autorisation de garantie d’emprunt

DL.23.004 - FIN - Attribution du marché public relatif à la prestation de centrale d’achats pour la fourniture de denrées alimentaires et la fourniture de pain pour le service restauration d’Ingré

DL.23.005 – RH - Créations de postes au 1er mars 2023

DL.23.006 - RH - Nouvelle gouvernance : convention portant organisation d’un service commun de médecine préventive confié à la Ville d’Orléans

DL.23.007 - AG - Orléans Métropole - Statuts de la métropole - Restitution partielle d’une compétence facultative - Soutien aux clubs sportifs de haut niveau - Approbation.

DL.23.008 - AG - Orléans Métropole - Statuts de la métropole - Aménagement et gestion du parc des jardins de Miramion de Saint-Jean-de-Braye - Restitution d’une compétence facultative - Approbation.

DL.23.009 - ADT - Lancement d’une procédure d’enquête publique en vue de l’aliénation du chemin rural du Chêne à Gourdin et du Chemin rural des Coucous : annule et remplace la délibération DL.22.088

DL.23.010 - ADT - Contribution financière pour une extension du réseau public de distribution d’électricité

DL.23.011 - ADT - Signature de trois mandats de vente en vue de la cession d’un appartement situé au 42 rue de Montabuzard

DL.23.012 - TE - 2022-355 Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’agglomération orléanaise 2019-2030 – Avis de la commune

DL.23.013 – TE - Renouvellement de la convention « refuge LPO » au Parc de Bel Air

DL.23.014- CULT - Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour l’année 2023

DL.23.015 – CULT - Renouvellement des conventions de mises à disposition des locaux associatifs et des équipements sportifs aux associations.