Conseil Municipal du 15 décembre 2020

Décisions

 

DC.20.056 - Renouvellement d’une concession cinéraire dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur J.S.

DC.20.057 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame A.M.

DC.20.058 - Attribution du marché de services de télécommunications voix-mobilité et internet

DC.20.059 - Contrat de maintenance des postes de relevage

DC.20.060 - Octroi d’une concession cinéraire dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur F.G

DC.20.061- Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur L.R.

DC.20.062 -Octroi d’une concession cinéraire dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur D.L.

DC.20.063 – Formations payantes – entre le 1er janvier et 31 octobre 2020

DC.20.064 - Octroi d’une concession cinéraire dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur G.M.

 

Délibérations

DL.20.102 - Modification en cours d’exécution du marché de prestation de nettoyage des locaux de l’école primaire du Moulin

DL.20.103 - Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2021

DL.20.104 - Budget Ville- Admission en non valeurs

DL.20.105 - Approbation d'une convention de groupement de commandes pluriannuelle à passer avec Orléans Métropole et Ingré

DL.20.106 - Soutien au Téléthon – versement d’une subvention

DL.20.107  – Suppression d’un poste de rédacteur à temps complet au 1er janvier 2021

DL.20.108 - Mise en œuvre des transferts de compétences – Ajustement des mises à disposition de services ascendantes vers Orléans Métropole et descendantes vers la commune d’Ingré – Approbation de la reconduction de la/des conventions de mise à disposition de services ascendantes et descendantes passées avec la commune

DL.20.109 - Création d’un poste d’éducateur de jeunes enfants de 2nde classe au 1er janvier 2021

DL.20.110 - Suppression de postes au 1er janvier 2021

DL.20.111 - Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet au 1er janvier 2021

DL.20.112 - Ratios d’avancement de grade

DL.20.113 - Délibération portant créations de postes non permanents pour un accroissement temporaire d’activité (article 3, I.-1° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984) – Année 2021

DL.20.114 – Installation d’une vidéo protection aux abords du parvis du Lycée Maurice Genevoix

DL.20.115 - Projet de signature de la Convention Territoriale Globale entre la commune d’Ingré et la Caisse d’Allocations Familiales du Loiret

DL.20.116 - Projet de Convention de partenariat pour l’embellissement de 2 passages inférieurs piétons entre la Commune d’Ingré et la Société Vinci

DL.20.117 - Convention de mise à disposition au profit d’ENEDIS pour l’implantation d’un poste de distribution d’électricité chemin rural des Husseaux

DL.20.118 – Orléans Métropole – CLECT : Désignation d’un représentant

Conseil Municipal du 17 novembre 2020

Décisions

DC.20.043 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché public de travaux de construction d’un court de tennis et de deux courts de padel couverts et rénovation du bâtiment existant – Lot 7

DC.20.044 - Modification en cours d’exécution n°2 du marché public de travaux de construction d’un court de tennis et de deux courts de padel couverts et rénovation du bâtiment existant – Lot 11

DC.20.045 - Attribution du marché public d’acquisition de défibrillateurs connectés automatiques, l’installation, la formation et la maintenance

DC.20.046 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur A.R

DC.20.047 - Octroi d’une concession de terrain à Madame N. C. dans le cimetière communal d’Ingré

DC.20.048 - Contrat de maintenance des postes de relevage

DC.20.049 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur J.B

DC.20.050 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame D.D

DC.20.051 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame S.T.

DC.20.052 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur C.R.

DC.20.053 – PACT - Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour l’année 2021

DC.20.054 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur T.V.

DC.20.055 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur M.N.

Délibérations

DL.20.085-AG-commission intercommunale des impôts directs

DL.20.086-FIN-soutien aux Alpes-Maritimes - versement d'une subvention

DL.20.087-FIN-soutien à la banque alimentaire - versement d'une subvention

DL.20.088-FIN-modification des conditions tarifaires du marché public d'assurance-lot1 dommage aux biens

DL.20.089-FIN-mise en place d'un dispositif pour professionnels de santé médicale s'engageant à exercer à Ingré

DL.20.090-FIN-subvention 2020 - la prévention routière

DL.20.091-FIN-protocole d'accord transactionnel avec Mme Torrecilla-accident du 16 juin 2019

DL.20.092-FIN-subvention 2020 - GHILIIS groupe histoire locale intercommunal ingré-saaint jean de la ruelle

DL.20.093-RH-création de 2 postes de rédacteur au 1er décembre 2020

DL.20.094-RH-création d'un poste d'infirmier en soins généraux de classe supèrieure à temps non complet à compter du 1er décembre 2020

DL.20.095-RH-RIFSEEP applicable au cadre d'emploi des infirmiers en soins généraux à compter du 1er décembre 2020

DL.20.096-RH-création d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet 70% au 1er décembre 2020

DL.20.097-RH-créations de postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activité - années 2020-2021

DL.20.098-RH-création d'un poste d'infirmier en soins généraux de classe supérieure à temps non complet 60% à compter du 1er décembre 2020

DL.20.099-RH-création d'un poste d'attaché principal à temps complet à compter du 1er décembre 2020

DL.20.100-ADT-cession d'un terrain à bâtir communal rue de la vallée à M. et Mme GUYOT

DL.20.101-ADT-contribution financière pour une extension du réseau public de distribution d'électricité - rue des petits souliers

 

Conseil Municipal du 29 septembre 2020

 

Décisions

DC.20.032 - MARCHE DE MOBILIERS.pdf

DC.20.033 - MARCHE PV ELECTRONIQUE.pdf

DC.20.034 - MARCHE DE PRODUITS D'ENTRETIEN.pdf

DC.20.035 -CONTRAT NETTOYAGE CENTRE DE SANTE.pdf

DC.20.036 -CONTRAT REPRISE DECHET PAPIER.pdf

DC.20.037 - Acte modificatif 1 marché 19760 lot 10.pdf

DC.20.038 - MECE 1 - 20775 LOT 7.pdf

DC.20.039 - Décision bail centre médical.pdf

DC.20.040 - subvention DSIL 2 TGBT Victor Hugo 2020-1.pdf

DC.20.041 - Décision plainte.pdf

 

Délibérations

DL.20.070-AG-approbation du règlement intérieur du conseil municipal.pdf

DL.20.071-FIN-Décès de Nicolas Bonneau, maire de la chapelle st mesmin - dons auprès de la fondation recherche médicale.pdf

DL.20.072-FIN-soutien au Liban - versement d'une subvention à la Fondation de France.pdf

DL.20.073-FIN-tarification des services publics à compter du 1er janvier 2021.pdf

DL.20.074-FIN-approbation de la décicion modificative n°1 2020 - ville.pdf

DL.20.075-FIN-Emprunt garanti - Valloire Habitat - réaménagement du contrat de prêt auprès de la caisse des dépôts.pdf

DL.20.076-FIN-OM-transferts compétences-PV transfert en pleine propriété des biens et subventions relatifs aux compétences transférées-approbation.pdf

DL.20.077-FIN-prise en charge des frais d'obsèques de M. Solves Jean, François.pdf

DL.20.078-FIN-travaux supplémentaires sur les cavurnes existants.pdf

DL.20.079-RH-délibération portant créations de postes au 1er octobre 2020 - ecole municipale de musique.pdf

DL.20.080-RH-création poste ATSEM principal 2ème classe à temps complet du 1er octobre 2020.pdf

DL.20.081-ADT-contribution financière pour une extension du réseau public de distribution d'électricité.pdf

DL.20.082-ADT-ZAC jardins du bourg-convention de participation au titre de l'article L311-4 du code urbanisme.pdf

DL.20.083-ADT-bail conclu avec soleil dici pour installation et exploitation panneaux photovoltaïques sur bâtiment municipal.pdf

DL.20.084-TE-deuxième renouvellement de l'aide municipale en faveur de la mobilité douce.pdf

 

Conseil Municipal du 3 juillet 2020

Délibérations

Conseil Municipal du 12 juin 2020

Décisions

DC.20.019- Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour la mise en place de la vidéo protection autour des bâtiments publics

DC.20.020- Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour les travaux de réfection et d’extension des sanitaires primaires du groupe scolaire du Moulin

DC.20.021 -   Attribution du marché public de prestation d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour l’aménagement culturel du carré de Bel Air à Ingré

DC.20.022 - Attribution du marché public de prestation de contrôleur technique et de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour les travaux de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire du Moulin à Ingré – lot 1 : contrôleur technique

DC.20.023 - Attribution du marché public de prestation de contrôleur technique et de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour les travaux de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire du Moulin à Ingré – lot 2 : coordonnateur sécurité et protection de la santé

DC.20.024 - Attribution du marché public de travaux de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire du Moulin à Ingré – lot 1 : démolition et maçonnerie

DC.20.025 - Attribution du marché public de travaux de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire du Moulin à Ingré – lot 2 : plomberie

DC.20.026 - Attribution du marché public de travaux de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire du Moulin à Ingré – lot 3 : carrelage

DC.20.027 - Attribution du marché public de travaux de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire du Moulin à Ingré – lot 4 : électricité

DC.20.028- Attribution du marché public de travaux de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire du Moulin à Ingré – lot 5 : menuiserie intérieure et extérieure

DC.20.029 – Attribution du marché public de travaux de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire du Moulin à Ingré – lot 6 : peinture

DC.20.030 - Attribution du marché public de travaux de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire du Moulin à Ingré – lot 7 : plâtrerie et plafond

DC.20.031 - Attribution du marché public de travaux de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire du Moulin à Ingré – lot 3 : carrelage – annule et remplace la décision DC.20.026

 

Délibérations

DL.20.030  – Création de commissions municipales

DL.20.031 - Fixation du nombre de membres au conseil d’administration du C.C.A.S.

DL.20.032 -  Elections de 5 membres au conseil d’administration du C.C.A.S.

DL.20.033 – Représentation des élus à la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

DL.20.034 -  Représentation de la Ville au sein des Conseils d’école

DL.20.035 -  Représentation des élus au sein des organismes extérieurs

DL.20.036 – Création de la commission Accessibilité

DL.20.037 – Représentation au sein du Conseil d’Administration de l’Agence d’Urbanisme  Territoires de l’Orléanais (TOPOS)

DL.20.038 -  Désignation d’un « correspondant défense »

DL.20.039 – Composition du Conseil Local de la Sécurité et de Prévention de la Délinquance

 

 

Conseil Municipal du 28 mai 2020 (Conseil d'installation)

Délibérations

 

 

Conseil Municipal du 5 février 2020

Décisions

DC.20.013 - Attribution du marché public de travaux d’extension du cimetière de la Ville d’Ingré – lot 1 : voirie et réseaux divers (00:25:25)*

DC.20.014 - Attribution du marché public de travaux d’extension du cimetière de la Ville d’Ingré – lot 2 : espaces verts (00:26:09)*

DC.20.015 - Attribution du marché public de prestation de coordonnateur sécurité et protection de la santé dans le cadre des travaux d’extension du cimetière et des travaux d’extension du parking du groupe scolaire du Moulin (00:28:07)*

DC.20.016 - Contrat de prestation pour l’enlèvement et la garde de véhicules en infraction, abandonnées et accidentées ainsi que la destruction des épaves sur le territoire de la Commune d’Ingré (00:28:52)*

DC.20.017 - Prestation d’entretien des espaces verts par éco-pâturage (00:30:02)*

DC.20.018 - Formations année 2019 (00:31:02)*

Délibérations

DL.20.007 -  Demande d’adhésion à la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS) (00:31:50)*

DL.20.008 - Approbation des comptes de gestion dressés par Le Trésorier Principal – Budget Ville – Exercice 2019 (00:33:02)*

DL.20.009 - Approbation du compte administratif du budget Ville – 2019 (00:34:48)*

DL.20.010 - Affectation des résultats – Budget Ville  (01:27:18)*

DL.20.011 - Subventions allouées aux associations au titre de l'année 2020 (01:29:00)*

DL.20.012 - Vote des taux 2020 (01:32:18)*

DL.20.013 - Projet de budget primitif 2020 – Ville (01:34:03)*

DL.20.014 - Schéma de mutualisation – Avenant n° 2 (02:15:23)*

DL.20.015 - Garantie d’emprunt SCCV INGRE - ZAC des Jardins du Bourg - Ilot B4 - cession partielle de l’emprunt garanti par la délibération DL.15.028 du 22 avril 2015 à la SA HLM France Loire (02:16:35)*

DL.20.016 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) applicable aux médecins du centre de santé de la Ville d’Ingré au 1er mars 2020 (02:26:49)*

DL.20.017 - Délibération portant créations et suppression de postes au 1er avril 2020 (02:28:00)*

DL.20.018 - Délibération portant création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet (10h) au 1er mars 2020 (02:28:37)*

DL.20.019 - Délibération portant création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet (21h) au 1er mars 2020 (02:28:57)*

DL.20.020 - Délibération complémentaire portant création d’un poste non permanent pour un accroissement temporaire d’activité (article 3,1° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984) – Année 2020 (02:29:11)*

DL.20.021 - Délibération portant création d’un poste de rédacteur à temps complet au 1er mars 2020 (02:29:40)*

DL.20.022 - Recouvrement de l’état des fermages dus par les preneurs à bail et de l’état des indemnités d’occupation temporaire des terres dues par les exploitants ayant passé une convention avec la Commune pour l’année 2018/2019 (02:30:14)*

DL.20.023 - Avis de la commune sur le projet de règlement de publicité métropolitain (RLPm) (02:31:16)*

DL.20.024 - Désaffectation et déclassement d’une venelle d’environ 28m² située rue de la Mairie en vue de son aliénation partielle à Mesdames KRISTKIEWICZ Béatrice et Thérèse (02:36:11)*

DL.20.025 - Convention de subvention  avec les associations CMPJM Ingré Basket,  Football Club Municipal Ingré, Société Musicale d’Ingré et le Comité d’Entraide (02:37:50)*

DL.20.026 - Convention pour l’opération « diagnostic écologique du Bois de l’Azin » 2020 (02:39:20)*

DL.20.027 - Protocole d’accord en vue de la cession de parcelles communales comprises dans le projet d’aménagement de l’autoroute A10 déclaré d’utilité publique (02:41:53)*

 

Conseil Municipal du 5 février 2020

Décisions

Délibérations

* Minutage de la bande audio mise en ligne dans la rubrique Procès-Verbaux (votre mairie-->vie municipale-->Procès-verbaux)