Vous trouverez ici les décisions et les délibérations votées aux conseils municipaux en 2025
Conseil Municipal du 12 novembre 2025
Décisions
DC.25.105 - Avenant n°1 au marché public de prestation de diagnostic étanchéité de la médiathèque-ludothèque « La Parenthèse » d’Ingré
DC.25.106 - Attribution d’un marché public relatif à la fourniture et livraison d’ouvrages, de DVD et de jeux pour la médiathèque-ludothèque de la ville d’Ingré - Lot 1 : ouvrage adulte
DC.25.107 - Attribution d’un marché public relatif à la fourniture et livraison d’ouvrages, de DVD et de jeux pour la médiathèque-ludothèque de la ville d’Ingré - Lot 2 : ouvrages jeunesse
DC.25.108 - Attribution d’un marché public relatif à la fourniture et livraison d’ouvrages, de DVD et de jeux pour la médiathèque-ludothèque de la ville d’Ingré - Lot 3 : BD et mangas
DC.25.109 - Attribution d’un marché public relatif à la fourniture et livraison d’ouvrages, de DVD et de jeux pour la médiathèque-ludothèque de la ville d’Ingré - Lot 4 : fourniture de DVD
DC.25.110 - Attribution d’un marché public relatif à la fourniture et livraison d’ouvrages, de DVD et de jeux pour la médiathèque-ludothèque de la ville d’Ingré - Lot 5 : fourniture de jeux
DC.25.111 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur M.D.
DC.25.112 - Solution de gestion des salles et espaces municipaux
DC.25.113 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Mme M-T. C.
DC.25.115 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur F. F.
DC.25.116 - Contrat d’entretien et maintenance des installations cuisine et froid
DC.25.117 - Licence d’utilisation de la plateforme de l’atelier social
DC.25.118 - Licence d’utilisation de la plateforme de l’atelier salarial
DC.25.119 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 1 « Terrassements - VRD »
DC.25.120 - Modification en cours d’exécution n°3 du marché 2024-015 relatif à la construction et réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré - Lot 7 : faux-plafonds
DC.25.121 - Avenant n°4 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 2 « Démolitions – Curage – Fondations – Gros œuvre- Charpente métallique »
DC.25.122 - Avenant n°4 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 3 « Enveloppe » « 3a – charpente bois – murs ossature bois – enduit 3b – Façade 3c – Menuiseries extérieures 3d – Serrurerie »
DC.25.123 - Avenant n°4 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 10 « électricité CFO/CFA »
DC.25.124 - Avenant n°4 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour lot 11 « chauffage ventilation - plomberie sanitaire »
DC.25.125 - Avenant n°5 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 4 « couverture-étanchéité »
DC.25.126 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur M. L.
Délibérations
DL.25.110 – Autorisation de garantie d’emprunt
DL.25.111 - Approbation de la décision modificative n°2 2025 – Ville
DL.25.112 – Admissions en non-valeur
DL.25.113 - Suppression du 8ème poste d’adjoint au Maire suite à une démission
DL.25.114 – Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
DL.25.115 – Approbation du règlement de formation de la ville d’Ingré à compter du 1er janvier 2026
DL.25.116 – Suppressions de postes au 1er décembre 2025
DL.25.117 – Créations de postes au 1er décembre 2025
DL.25.118 – Paiement des visites médicales non honorées auprès du service de médecine préventive
DL.25.119 - Attribution de prix aux lauréats du concours des maisons fleuries 2025
DL.25.120 – Convention « Défi Objectif Zéro Déchets »
DL.25.121 - Convention de mise à disposition du gymnase Maurice Genevoix entre la région et la ville d’Ingré
DL.25.122 - convention de mise à disposition des équipements sportifs à l’association Bien Être en Mouvement
DL.25.123 - convention tripartite Ville/Collège/Département
DL.25.124 - Convention avec le Collège Montabuzard
DL.25.125 – Mandat spécial pour une mission à Drensteinfurt – Décembre 2025
Conseil Municipal du 23 septembre 2025
Décisions
DC.25.080 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame A.H.
DC.25.081 - Avenant n°3 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 2 « Démolitions – Curage – Fondations – Gros œuvre- Charpente métallique »
DC.25.082 - Avenant n°4 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 4 « couverture-étanchéité »
DC.25.083 - Avenant n°4 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 6 « menuiseries intérieures - parquets »
DC.25.084 - Avenant n°3 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 8 « revêtements de sols »
DC.25.085 - Avenant n°3 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 10 « électricité CFO/CFA »
DC.25.086 - Avenant n°3 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour lot 11 « chauffage ventilation - plomberie sanitaire »
DC.25.087 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur C.CB.
DC.25.088 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame M.C.
DC.25.089 - Attribution du marché public de prestation de diagnostic charpente de la salle de spectacle Brice Fouquet de l’espace Lionel Boutrouche d’Ingré
DC.25.090 - Sollicitation de l’aide au titre du Fonds d’accélération de la transition écologique des territoires – Dispositif 2025 d’aides financières aux Maires Bâtisseurs
DC.25.091 - Signature de trois mandats de vente pour le projet de mise en vente d’une maison située 21 ter rue du Château d’Eau
DC.25.092 - Attribution du marché public de prestation de diagnostic étanchéité de la médiathèque-ludothèque « La Parenthèse » d’Ingré
DC.25.093 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur F.R.
DC.25.094 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame M.B. -Annule et remplace la décision n° DC.24.005
DC.25.095 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur R.L.
DC.25.096 - Demande d’une subvention d’investissement auprès de la DRAC Centre - Val de Loire au titre du concours particulier pour les bibliothèques municipales
DC.25.097 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame S.C.
DC.25.098 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur B.H.
DC.25.099 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur S.L.
DC.25.100 - Attribution d’un marché public de remplacement du lave-vaisselle professionnel du service restauration de la mairie d’Ingré
DC.25.101 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2025-007 relatif aux travaux de rénovation des sanitaires de l’école Victor Hugo d’Ingré - Lot 3 « menuiseries extérieures et intérieures»
DC.25.102 - Location d’une borne de diagnostic et de téléconsultation médicale
DC.25.103 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2025-007 relatif aux travaux de rénovation des sanitaires de l’école Victor Hugo d’Ingré - Lot 1 « Démolition, maçonnerie, carrelage »
DC.25.104 - Licence d'utilisation de la plateforme Optim Dette et Prospective
Délibérations
DL.25.080 – Autorisation de garantie d’emprunt
DL.25.081 - Approbation de la décision modificative n°1 2025 – Ville
DL.25.082 – Admission en créances éteintes de titre de recettes
DL.25.083 - Suppressions de postes au 1er octobre 2025
DL.25.084 – Créations de postes au 1er octobre 2025
DL.25.085 – Créations de postes au 1er novembre 2025
DL.25.086 – Recours d’un vacataire – Ecole municipale de musique
DL.25.087 – Service Jeunesse – Rémunération des animateurs saisonniers intervenant sur l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
DL.25.088 – Changement de membre dans la commission « Éducation, jeunesse, petite enfance, sport et culture » suite à une démission
DL.25.089 – Changement de membres dans la commission « Aménagement, travaux, mobilité, sécurité et transition écologique » suite à une démission
DL.25.090 – Changement de membre dans la commission d’appels d’offres (CAO) suite à une démission
DL.25.091 – Changement de membre dans la commission extra-municipale du conseil de l’éducation suite à une démission
DL.25.092 – Changement de membre dans la commission extra-municipale du comité de suivi de l’agenda 21 suite à une démission
DL.25.093 – Changement de membre dans le comité consultatif de l’école de musique municipale suite à une démission
DL.25.094 – Convention de coopération pour des dons de matériels informatiques entre la Ville d’Ingré et le lycée Maurice Genevoix
DL.25.095 - Cession d’une maison T4 située 21 ter rue du Château d’Eau
DL.25.096 – Convention de récupération des ordinateurs réformés par la ville d’Ingré
DL.25.097 – Chantier participatif de plantation de haie 2025 - cour de l’école du Moulin
DL.25.098 - Convention pour une intervention sportive scolaire avec CMPJM basket
DL.25.099 – Convention pour une intervention sportive scolaire avec Kang-Ho GE
DL.25.100 - Convention pour une intervention sportive scolaire avec Hapkido ingré
DL.25.101 – Convention pour une intervention sportive scolaire avec Judo/Jujitsu Ingré
DL.25.102 – Convention pour une intervention sportive scolaire avec CMPJM tennis de table
DL.25.103 – Convention pour une intervention sportive scolaire avec FCMI
DL.25.104 – Convention pour une intervention sportive scolaire avec Tennis Club d’Ingré
DL.25.105 - Renouvellement des conventions de mises à disposition des locaux associatifs et des équipements sportifs aux associations
DL.25.106 - Convention avec l'Association La Fabrique Opéra Val de Loire
DL.25.107 - Convention de rétrocession Ingré-LCSM PACT 2025
DL.25.108 - Conventions de partenariat Culturel, Lycée Maurice Genevoix
DL.25.109 - Conventions de partenariat Engagement Lycéen, Lycée Maurice Genevoix
Conseil Municipal du 24 juin 2025
Décisions
DC.25.066 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à la rénovation des sanitaires extérieurs de l’école élémentaire Victor Hugo d’Ingré - Lot 1 : démolition, maçonnerie, carrelage
DC.25.067 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à la rénovation des sanitaires extérieurs de l’école élémentaire Victor Hugo d’Ingré Lot 2 : plâtrerie, faux-plafond
DC.25.068 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à la rénovation des sanitaires extérieurs de l’école élémentaire Victor Hugo d’Ingré - Lot 3 : menuiseries extérieures et intérieures
DC.25.069 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à la rénovation des sanitaires extérieurs de l’école élémentaire Victor Hugo d’Ingré - Lot 4 : plomberie, équipements sanitaires
DC.25.070 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à la rénovation des sanitaires extérieurs de l’école élémentaire Victor Hugo d’Ingré - Lot 5 : peinture
DC.25.071 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame P.F.D.
DC.25.072 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2024-012 relatif à la prestation d’assurance flotte automobile et risques annexes à Ingré
DC.25.073 - Modification en cours d’exécution n°2 du marché 2024-009 relatif à l’aménagement d’une cours « oasis » à l’école élémentaire du Moulin à Ingré
DC.25.074 - Demande d’une subvention d’investissement auprès de la DRAC Centre - Val de Loire au titre du concours particulier pour les bibliothèques municipales
DC.25.075 - Demande d’une subvention d’investissement auprès de la DRAC Centre - Val de Loire au titre du concours particulier pour les bibliothèques municipales
DC.25.076 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur M.R.
DC.25.077 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Monsieur A.G.
DC.25.078 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame H.T.
DC.25.079 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame P.M.
Délibérations
DL.25.057 – Approbation du rapport d’évaluation des charges établi par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées d’Orléans Métropole 2025
DL.25.058 – Approbation d’une convention de partenariat entre la ville d’Ingré et l’UFOLEP
DL.25.059 – Soutien au planning familial du Loiret – versement d’une subvention
DL.25.060 – Suppressions de postes au 1er juillet 2025 et 1er aout 2025
DL.25.061 – Création de poste au 1er août 2025 : Service Restauration
DL.25.062 – Créations de postes au 1er septembre 2025
DL.25.063 – Créations de postes au 1er septembre 2025 : Ecole municipale de musique
DL.25.064 – Autorisation du recours au contrat d’apprentissage
DL.25.065 – Divers services – Créations postes non permanents pour accroissement temporaire d’activité (article L 332-23 1°du Code de la Fonction Publique) – année scolaire 2025-2026
DL.25.066 – Service Jeunesse– Créations postes non permanents pour accroissement saisonnier d’activité (article L 332-23 2°du Code de la Fonction Publique) – année scolaire 2025-2026
DL.25.067 – Métropole - Nombre et répartition des sièges au conseil métropolitain - Proposition d'un accord local
DL.25.068 - Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) – Tarifs 2026
DL.25.069 - Participation de la ville à la classe transplantée de l’école élémentaire du Moulin
DL.25.070 - Participation de la ville à la classe transplantée de Mattéo ROUSSEL de l’école élémentaire Jacques PREVERT d’ORMES
DL.25.071 - Participation de la ville à la classe transplantée de Lola BRISSET de l’école élémentaire Jacques PREVERT d’ORMES
DL.25.072 - Participation de la ville à la classe transplantée de Rose MARCEL de l’école élémentaire Jacques PREVERT d’ORMES
DL.25.073 - Participation de la ville à la classe transplantée de Lucie RIFLET de l’école maternelle Saint EXUPERY d’ORMES
DL.25.074 - Participation de la ville à la classe transplantée de Jacob HARLICOT de l’école maternelle Saint EXUPERY d’ORMES
DL.25.075 – Convention de partenariat entre la Ville d’Ingré et le collège Montabuzard dans le cadre des interventions du PIJ (Point Information Jeunesse)
DL.25.076 - Projet de Convention de partenariat pour l’embellissement d’un poste électrique entre la Commune d’INGRÉ, l’association Ingré Jeunes et Enedis
DL.25.077 - Renouvellement des conventions de partenariat culturel
DL.25.078 - Conventions de mise à disposition aux associations
DL.25.079 – Nouveau règlement de l’École Municipale de Musique
Conseil Municipal du 20 mai 2025
Décisions
DC.25.047 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame S.G.
DC.25.048 - Contrat de prestation d’astreinte pour la ville d’Ingré
DC.25.049 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame C.C.
DC.25.050 - Avenant n°2 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 3 « Enveloppe » « 3a – charpente bois – murs ossature bois – enduit 3b – Façade 3c – Menuiseries extérieures 3d – Serrurerie »
DC.25.051 - Avenant n°2 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 2 « Démolitions – Curage – Fondations – Gros œuvre- Charpente métallique »
DC.25.052 - Avenant n°3 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 4 « couverture-étanchéité »
DC.25.053 - Avenant n°2 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 5 « Cloisons - doublages »
DC.25.054 - Avenant n°3 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 6 « menuiseries intérieures - parquets »
DC.25.055 - Avenant n°2 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 8 « revêtements de sols »
DC.25.056 - Avenant n°2 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 10 « électricité CFO/CFA »
DC.25.057 - Avenant n°2 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour lot 11 « chauffage ventilation - plomberie sanitaire »
DC.25.058 - Avenant n°2 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 14 « réseaux et matériels scéniques – éclairage, audio, vidéo »
DC.25.059 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 14 « réseaux et matériels scéniques – éclairage, audio, vidéo »
DC.25.060 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame A.B.
DC.25.061 - Attribution d’un marché public de travaux relatif au remplacement du système de chauffage du gymnase Jean Zay d’Ingré
DC.25.062 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame M.G
DC.25.063 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur A.K.
DC.25.064 - Avenant n°3 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 3 « Enveloppe » « 3a – charpente bois – murs ossature bois – enduit » « 3b – Façade » « 3c – Menuiseries extérieures » « 3d – Serrurerie »
DC.25.065 - Modification en cours d’exécution n°2 du marché 2024-015 relatif à la construction et réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré - Lot 7 : faux-plafonds
Délibérations
DL.25.039 – Tarification des services publics à compter du 1er septembre 2025
DL.25.040 - Subvention exceptionnelle au titre de l’exercice 2025 - FCMI
DL.25.041 – Création de poste au 1er juin 2025 - Service Formalités Administratives – Elections – Vie sociale - CCAS
DL.25.042 – Service Restauration - Modification du taux d’emploi d’un adjoint technique à temps non complet à compter du 1er juillet 2025
DL.25.043 – Créations de postes au 1er août 2025 - Service des Sports
DL.25.044 – Création de poste au 1er septembre 2025 - Centre municipal de santé
DL.25.045 – Créations de postes au 1er septembre 2025 - Service Jeunesse
DL.25.046 – Signature de l’adhésion à la communauté « Territoires Citoyens » de l’association « Empreintes Citoyennes »
DL.25.047 - Cession d’un terrain cadastré XY 94p de 303m² à M et Mme LOISELLE Philippe et Christel
DL.25.048 - Signature d’une convention d’occupation du domaine public ferroviaire au profit de la commune d’INGRE.
DL.25.049 - Dénomination d’une nouvelle voie : rue des Papillons
DL.25.050 - Approbation de conventions de fonds de concours relatives à l’entretien de voiries : Lotissement des Bleuets, Avenue de la Coudraye et diverses chaussées
DL.25.051 - Échappées ingréennes - convention de partenariat les retraites du COLIBRI
DL.25.052 - Échappées ingréennes - convention de partenariat Crédit Agricole Saint Jean de la Ruelle/Ingré
DL.25.053 - Échappées ingréennes - convention de partenariat Carrosserie RENOIR
DL.25.054 - Échappées ingréennes - convention de partenariat KEOLIS
DL.25.055 - Convention local Phosphène
DL.25.056 - Convention parking Tennis Club Ingré
Conseil Municipal du 25 mars 2025
Décisions
DC.25.021 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2024-013 relatif aux travaux d’aménagement du Centre Municipal de Santé d’Ingré - Lot 1 « Bâtiment tout corps d’état (démolition, maçonnerie, menuiseries extérieures serrurerie, menuiseries intérieurs, plâtrerie – faux-plafonds, revêtements de sols, peinture) »
DC.25.022 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2024-013 relatif aux travaux d’aménagement du Centre Municipal de Santé d’Ingré - Lot 3 « Techniques (plomberie, sanitaire, Chauffage et VMC, électricité) »
DC.25.023 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame A.H.
DC.25.024 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame H.E.H.
DC.25.025 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame N.C.
DC.25.026 - Contrat de prestation de maintenance des portes et portails de la ville d’Ingré
DC.25.027 - Contrat de prestation de maintenance des alarmes anti-intrusion de la ville d’Ingré
DC.25.028 - Contrat d’abonnement service de location et entretien du linge pour le service restauration de la Ville d’Ingré
DC.25.029 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame A.B.
DC.25.030 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 - Ciné-Débat « Hystero »
DC.25.031 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2024-015 relatif à la construction et réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré - Lot 6 : menuiseries intérieures - parquet
DC.25.032 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 2 « Démolitions – Curage – Fondations - Gros Œuvre - Charpente métallique »
DC.25.033 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 3 « enveloppe » « 3a - charpente bois - murs ossature bois – enduit 3b – Façade 3c - Menuiseries extérieures 3d - Serrurerie »
DC.25.034 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 5 « cloisons - doublages »
DC.25.035 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 7 « faux-plafonds »
DC.25.036 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 8 « revêtements de sols »
DC.25.037 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 9 « peinture »
DC.25.038 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 10 « électricité CFO/CFA »
DC.25.039 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 11 « chauffage ventilation - plomberie sanitaire »
DC.25.040 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 13 « serrurerie - machinerie - tenture scénique »
DC.25.041 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 15 « tribune télescopique »
DC.25.042 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 16 « espaces verts »
DC.25.043 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 1 « Terrassements - VRD »
DC.25.044 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 4 « couverture-étanchéité »
DC.25.045 - Avenant n°2 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 4 « couverture-étanchéité »
DC.25.046 - Avenant n°2 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 6 « menuiseries intérieures - parquets »
Délibérations
DL.25.009 – Approbation du compte de gestion dressé par le Trésorier principal – budget ville – exercice 2024
DL.25.010 – Approbation du compte administratif du budget ville – 2024
DL.25.011 – Affectation des résultats – budget ville – exercice 2024
DL.25.012 – Budget primitif de la ville – exercice 2025
DL.25.013 – Vote des taux d’impositions 2025
DL.25.014 – Autorisations de programme et crédits de paiement 2025
DL.25.015 – Fongibilité des crédits
DL.25.016 – Subventions allouées aux associations au titre de l’année 2025
DL.25.017 – Conventions d’objectifs relatives aux subventions de +10 000€ allouées aux associations pour l’année 2025
DL.25.018 – Conventions d’objectifs avec les associations percevant plus de 5 000,00 € de subvention communale
DL.25.019 – Modalités d’application du temps partiel (agents titulaires, stagiaires ou contractuels) à compter du 1er avril 2025
DL.25.020 – Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services (DGS) à compter du 1er avril 2025
DL.25.021 – Suppressions de postes au 1er avril 2025
DL.25.022 – Changement de membre dans la commission « Éducation, jeunesse, petite enfance, sport et culture »
DL.25.023 – Changement de membres dans la commission « Finances, ressources humaines, administration générale et Métropole » suite à une démission
DL.25.024 – Changement de membre dans la commission d’appels d’offres (CAO)
DL.25.025 – Changement de membre dans le conseil d’administration du Football Club Municipal suite à une démission
DL.25.026 – Changement de membre dans le conseil d’administration de la Gymnastique Volontaire
DL.25.027 – Changement de membre dans le conseil d’administration du Comité de Jumelage et Amitiés Internationales d’Ingré suite à une démission
DL.25.028 – Changement de membre dans la commission extramunicipale de la restauration scolaire
DL.25.029 – Signature de la nouvelle convention encadrant la mutualisation de la fonction de Délégué à la Protection des Données (DPO)
DL.25.030 – Signature de la nouvelle convention encadrant la mutualisation de la Direction des Systèmes d’information d’Orléans Métropole
DL.25.031 - Acquisition d’une bande de terrain de 79m² cadastré YR 513 – chemin des Trambles – auprès de la SCCV 45140 LES VERGERS
DL.25.032 - Acquisition d’une parcelle agricole cadastrée ZY n°35 auprès de la succession Gilbert JEULIN
DL.25.033 - ZAC des Jardins du Bourg : Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) pour l’année 2024
DL.25.034 - Participation de la ville aux classes transplantées de l’école élémentaire Victor Hugo
DL.25.035 - Echappées ingréennes - convention de partenariat doc house Henriette REY
DL.25.036 - Echappées ingréennes - convention de partenariat Thélem assurances
DL.25.037 - Convention de chronométrage des échappées ingréennes
DL.25.038 - Modification d’une convention d’occupation de salle municipale
Conseil Municipal du 4 février 2025
Décisions
DC.25.001 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 Spectacle « Le Ballet du Montreur »
DC.25.002 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 Spectacle « Quand l’amour nous prend »
DC.25.003 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 Spectacle « Anatole, ses plus grands succès des autres »
DC.25.004 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 Spectacle « Jogg-Jogg »
DC.25.005 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 Spectacle « Zéphyr »
DC.25.006 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 Spectacle « Mazurka Noire »
DC.25.007 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame L.T.
DC.25.008 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur D.C.
DC.25.009 - Demande de subvention au titre des dotations d’équipements des territoires ruraux (DETR) / dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) dans le cadre du projet de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire Victor HUGO
DC.25.010 - Demande de subvention au titre du Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière 2025
DC.25.011 - Demande de subvention au titre du soutien à l’investissement d’intérêt communal (volet 3) du Département pour l’aménagement et ameublement de la médiathèque ludothèque à Ingré
DC.25.012 - Contrat de prestation d’entretien et de maintenance des matériels de restauration des cuisines de la Ville d’Ingré
DC.25.013 - Avenant de prolongation du marché public de location de bâtiments modulaires pour l’installation du Centre Municipal de Santé provisoire à Ingré
DC.25.014 - Contrat de prestation de nettoyage des réseaux de buées grasses de cuisines professionnelles pour le service restauration de la Ville d’Ingré
DC.25.015 - contrat de prestation d’analyses de laboratoire pour le service restauration de la Ville d’Ingré
DC.25.016 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur D.F.
DC.25.017 - Contrat de prestation d’entretien et de maintenance des pompes de relevage pour la Ville d’Ingré
DC.25.018 - Contrat de prestation d’entretien et de maintenance génie climatique pour la Ville d’Ingré
DC.25.019 - Contrat de prestation de maintenance des équipements et aires de jeux d’Ingré
DC.25.020 - Contrat de prestation de maintenance de l’ascenseur de l’espace Lionel Boutrouche d’Ingré
Délibérations
DL.25.001 – Débat d’Orientation Budgétaire 2025
DL.25.002 – Complément de la liste des biens meubles pouvant être imputés en section d’investissement
DL.25.003 – Avenant n°3 relatif au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un pôle culturel
DL.25.004 – Créations de postes au 1er mars 2025 - Service Espaces Verts
DL.25.005 – Convention pour la mission d’inspection en santé sécurité au travail avec le CDG45
DL.25.006 - Mandat spécial pour une mission à Castel Maggiore – Février 2025
DL.25.007 - Cession d’un terrain à bâtir cadastré XN 38 – rue de Muids – à la SCI OLIVEIRA INVESTISSEMENT
DL.25.008 – Candidature au renouvellement de la reconnaissance « Territoire Engagé pour la Nature »
